Lépidoptère Chemise à la française

Conditions générales de vente (CGV)

Tout achat en ligne réalisé sur le site web www.lepidoptere.ca est soumis au préalable à la prise de connaissance et à l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

Article : Produits de toute nature proposés à la vente (service de commerce électronique) sur le Site.

Client : personne physique non commerçante réalisant la Commande, et détenant la pleine capacité juridique.

Commande : engagement d’achat de l’ensemble des Articles sélectionnés par le Client via le service de commerce électronique du Site.

Site : site web édité par LÉPIDOPTÈRE et accessible à l’adresse www.lepidotere.ca

Précommande

Notre site fonctionne en grande partie par système de précommande. En passant celle-ci, le client reconnaît que si l’objectif de précommande communiqué sur le site n’est pas atteint à la date limite, la production ne sera pas lancée et le client se verra remboursé de son achat (en totalité). Le client reconnaît ne pas pouvoir échanger sa taille après réception (sauf si retour d’une même taille par un autre client).

Les sommes versées en précommandes par le Client ne constituent pas des arrhes. Si l'objectif minimum d'une campagne de Précommande n'est pas atteint, Lépidoptère contacte le Client à la fin de la campagne pour lui annoncer sa décision de remboursement ou de production.

Dans ce cas, Lépidoptère devra procéder au remboursement du Client dans un délai de quatorze (14) jours à compter de l’annulation de la Précommande.

Si le Produit est en stock, la Commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trois à 7 jours à compter du jour suivant celui où le Client a passé sa Commande. En cas d'indisponibilité du Produit commandé, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa Commande. Le Client aura alors le choix de demander l'échange du Produit dans les quinze (15) jours au plus tard après réception ou d'obtenir un remboursement.

Le remboursement sera effectué au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant l’annulation de la Commande. Remboursement effectué par le moyen de paiement utiliser lors de la passation de la commande.

Le client déclare être majeur et dans la capacité de passer un achat en toute autonomie et responsabilité. Les deux parties conviennent que leur relation commerciale est basée sur les CGV de ce site.

Lépidoptère se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. En cas de modification de celles-ci, la version applicable de CGV sera celle figurant sur le site le jour de la passation de commande.

Toute passation de commande sur le site www.lepidoptere.ca suppose la lecture et approbation de façon irrévocable des présentes conditions générales de vente.

Produits

Avant la passation de commande, le Client a la possibilité de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu’il souhaite acheter.

Les produits en précommande présentés par Lépidoptère ne sont valables que dans la limite du temps disponible et de la quantité proposée à la précommande.

Les photos représentant les produits n’ont qu’une valeur indicative. Ces photos, tout comme les textes illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel.

Prix

Les prix figurant sur le Site sont indiqués ne sont valables qu'à la date de la validation de la Commande par le Client. La société Lépidoptère se réserve le droit de les modifier, sans préavis, à tout moment, restant entendu que la facturation des Produits se fera sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la Commande ou de la Précommande.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la Commande ou Précommande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la Commande ou de la Précommande. À aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Ces prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression.

Le prix des Produits expédiés hors Québec sera calculé hors taxes. Dans ce cas, le Client est considéré comme l'importateur des produits. En cas d'exigibilité de droits de douanes, de taxes d'importation ou autres, applicables à raison de la destination géographique des produits, ces frais incombent au Client, à qui il est recommandé d'effectuer les vérifications et les démarches nécessaires préalablement à la validation de sa Commande.

Les prix affichés (sans taxes) sont en dollars ($) canadiens (avec le taux de change en vigueur appliqué à votre monnaie)

Taxes :

Paiement

Les Produits sont payables le jour de la Commande effective. Pour régler sa Commande, le Client dispose d'un seul moyen de paiement. Le suivant :

Carte bancaire. Pour le paiement par carte bleue, le Client communique le numéro de sa carte bancaire, associé à sa date d’expiration ainsi que les chiffres du cryptogramme figurant au verso de sa carte bancaire. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Lépidoptère vaut autorisation de débit de son compte pour le paiement des Produits commandés.

Lépidoptère se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute Commande ou Précommande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Lépidoptère se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une Commande ou Précommande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

Livraison et retour

    1. CONDITIONS DE LIVRAISON
      La prise en charge de la commande sera confirmé au client par l’envoi d’un e-mail avec son numéro de commande. Les expéditions sont annoncées par e-mail au Client, à l’adresse e-mail renseignée par celui-ci sur son compte client.

        . Un bon de livraison est inclus dans le colis, récapitulant les Articles commandés et effectivement livrés.
        . Le Client assume entièrement et exclusivement les risques de perte ou d’endommagement des articles à compter de leur livraison.
        . Le Client est informé par e-mail de l’envoi de sa commande

        Frais d’expédition :

          2. DÉLAIS DE LIVRAISON

            Quels sont les délais de livraison ?

            Les délais de livraison varient selon la complexité de chaque produit. Nous annonçons pour chaque produit un temps variant de 2 à 4 mois.

            Les délais de livraison sont indiqués lors de la Commande. Il s’agit de délais indicatifs, exprimés en jours ouvrés et correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.

            Le Client reconnait que, en cas de Précommande, le délai de livraison sera allongé. Le délai de livraison estimé figure sur la fiche produit au moment de l’achat, et dans le mail de confirmation de commande. Le délai de livraison dépend du temps nécessaire et du volume de production de l’ensemble des produits précommandés.

            Lépidoptère ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou étant dû à un acte de force majeure.

              3. MODALITÉS DE LIVRAISON

                La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client ou de toute autre personne physique de son choix, si cela est clairement précisé lors de la Commande ou Précommande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni dans des boîtes postales.

                Lors de l’enregistrement des coordonnées personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Lépidoptère ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le(s) Produit(s).

                Les frais de livraison sont à payer par le client dans le monde. Les frais de retour ne seront pas pris en charge par Lépidoptère (sauf dans le cas de la non-conformité d’un produit, auquel cas nous nous chargeons des frais de ports de retour).

                  4. MODALITÉS DE RETOUR & REMBOURSEMENT

                    Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une déclaration du Client à Lépidoptère via le formulaire de contact du Site.

                    Les Produits doivent être renvoyés par le Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

                    Les articles que vous souhaitez retourner, doivent être conditionnés dans leur emballage d’origine accompagnés de leurs étiquettes (permettant une nouvelle commercialisation, n’ayant été ni porté, ni lavé), pour en demander l'échange ou le remboursement sans pénalité.

                    Si le colis est perdu ou endommagé lors du retour produit, le coût du dommage est à la charge du Client.

                    Les Produits qui ne seraient pas retournés dans les délais et conditions ci-dessus visées ne seront ni remboursés ni échangés par Lépidoptère.

                    L'adresse de retour est :

                    Lépidoptère
                    3760 Avenue Coloniale
                    H2W 2B6 Montréal

                    Le remboursement sera réalisé par crédit sur le compte bancaire du Client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement de la Commande ou Précommande.

                    Seuls les produits neufs, non portés et non salis vous seront remboursés dans un délai de 4 à 10 jours via le mode de paiement choisi pour la commande.

                    Les articles achetés en ligne ne peuvent pas être retournés ou échangés chez un détaillant.

                    * LES ARTICLES EN SOLDES SONT CONSIDÉRÉS COMME VENTES FINALES.

                    Retour du Canada

                    Nous ne serons pas tenus responsable d’un colis perdu ou endommagé, c’est pour cela que nous vous conseillons d’utiliser un service de poste prioritaire délivrant un numéro de suivi. Votre colis de retour reçu, nous travaillerons fort pour répondre à votre demande dans un bref délais.

                    Retour des États-Unis

                    Sur la déclaration de douanes, tout article retourné doit être déclaré comme « retour de marchandise canadienne ». Si cette mention a été oubliée le retour pourrait être refusé et retourné à l’expéditeur. Les retours engageants des frais de douanes (déduits de votre remboursement) ne seront pas pris en charge par Lépidoptère et seront refusés. Les retours provenant des États-Unis doivent se faire par le biais de United State Postal Service.

                    Retour international 

                    Sur la déclaration de douanes, tout article retourné doit être déclaré comme « retour de marchandise canadienne ». Les retours engageants des frais de douanes (déduits de votre remboursement) ne seront pas pris en charge par Lépidoptère et seront refusés.

                    Confidentialité

                    Afin de fournir les services proposés sur le Site, Lépidoptère pourra être amenée à traiter des données personnelles vous concernant, notamment celles qui auront été collectées lors de votre inscription sur le site, ou de la passation de votre commande.

                    Les informations et données concernant le Client sont strictement nécessaires à la gestion des commandes, à l'exécution et au suivi des relations commerciales, ainsi qu'à des fins statistiques internes. Ces données peuvent être transmises aux sociétés qui participent à ces relations (telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes) pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces données sont également conservées afin de poursuivre des objectifs de sécurité, d'identification, d'amélioration et de personnalisation des services.

                    Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela, il lui suffit d'envoyer un mail à l'adresse info@lepidoptere.com et les dispositions nécessaires seront prises immédiatement. 

                    Le Client est susceptible de recevoir, de la part de la société Lépidoptère, des offres portant sur des produits ou services analogues à ceux ou celui ayant déjà fait l'objet d'une commande, ou des lettres d'information. Il aura à tout moment la faculté de s'y opposer sans frais pour l'avenir, selon des modalités précisées à chaque envoi.

                    Propriété intellectuelle

                    Lépidoptère est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur les éléments suivants (liste non exhaustive) :

                    . Sur les Articles proposés sur le Site, sur les marques associées aux Articles ;
                    . Sur le Site, et notamment sur son arborescence, sur l’organisation et le titrage de ses rubriques, sur l’identité visuelle et graphique, sur son design, sur son ergonomie, ses fonctionnalités, sur les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site ;
                    . Sur les bases de données, leur structure et leurs contenus, conçues et gérées par Lépidoptère pour les besoins de l’édition du Site ;
                    . Sur tous les éléments de conception du Site qu’ils soient graphiques ou techniques ;
                    . Sur les noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par Lépidoptère.

                    Il est en conséquence interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés au présent article, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition au sein du Site, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.

                    Création d'un compte client

                    Toute personne peut librement et gratuitement créer un compte client par l’intermédiaire de la rubrique "Créer un compte ".

                    La création d’un compte client s’effectue en renseignant le formulaire qui est proposé à l’utilisateur du Site

                    Ce compte lui est strictement personnel et lui permet de s'identifier avant de valider chaque Commande.

                    Lors de la création du Compte client, le Client saisit les données qui permettent son identification sous son entière responsabilité, contrôle et direction et s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers, ni à masquer ou modifier son âge.

                    Lors de la création d’un Compte client, le Client choisit son identifiant (email) et son mot de passe.

                    Si l’identifiant choisi est déjà attribué, le système l’invite à en choisir un autre.

                    Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Si Lépidoptère prend toutes les précautions utiles et s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients, le Client est informé de la nécessité de conserver son mot de passe secret et de ne pas le divulguer à un tiers, à quelque titre que ce soit.

                    En cas de suspicion de l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter Lépidoptère en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.

                    Lépidoptère se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente à un Client dans le cas d'un défaut de paiement d'une ou de plusieurs Commandes antérieures.

                    Dans ce cas, Lépidoptère adresse un email au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client l’informant de la désactivation de son identifiant et de son mot de passe et de la clôture de son compte.

                    Autres questions

                    Comment choisir ma taille ?

                    Nos produits taillent normalement, nous vous conseillons de prendre votre taille habituelle. Pour vous aider, vous pouvez vous rendre sur le guide de tailles (avoir le lien direct). Si vous avez des doutes, écrivez-nous à info@lepidoptere.com, nous serons ravis de vous aider.

                    Un produit est épuisé, y a-t-il une chance de pouvoir l’acheter un jour ?

                    Chez Lépidoptère nous produisons seulement les références achetées par nos clients. N’hésitez pas à nous envoyer votre demande en précisant la référence, la taille et la couleur dont vous rêvez, le retour d’un autre client est toujours possible.

                    Sans mail de confirmation une commande est-elle validée ? 

                    Une fois le paiement accepté, vous recevrez un mail de confirmation avec le récapitulatif de votre commande. Si vous n’avez pas reçu de mail, n’hésitez pas à jeter un oeil dans vos spams et contactez-nous si besoin.

                    Vous avez une autre question? 

                    Si vous n’avez pas trouvé de réponses à vos questions, n’hésitez pas à nous contacter sur info@lepidoptere.com et nous vous répondrons avec plaisir.